www.lesneobourgeoises.com
Mise à jour :16/01/2026

1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.lesneobourgeoises.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire :

EURL LNBCM au capital de 40 000 euros

‍Siège social : 38 Bis rue Des Ardissons 06110 Le Cannet

Téléphone : +33 6 64 17 34 42

SIRET : 88937471600047

Numéro de TVA Intracommunautaire : FR62 889374716

Société immatriculée au Greffe du Tribunal de Cannes :19 Bd Carnot

CS 60018

06414 Cannes Cedex

Responsable de publication : Christelle Moret contact@lesneobourgeoises.com

Design du site : Azur Web Design contact@azurwebdesign.com

2. HÉBERGEUR

Le site est hébergé par :

SHOPIFY Inc.
151 O’Connor Street
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

3. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE

L’utilisation du site www.lesneobourgeoises.com implique l’acceptation pleine et entière des présentes Mentions légales.

Les Mentions légales peuvent être modifiées à tout moment ; les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

Le site est normalement accessible à tout moment.
Une interruption pour maintenance technique peut toutefois être décidée par LNBCM, qui s’efforcera d’en informer les utilisateurs.

Le site est mis à jour régulièrement par Christelle Moret.

4. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site www.lesneobourgeoises.com a pour objet de présenter l’activité de la société LNBCM et de la marque Les NéoBourgeoises, ainsi que les produits proposés à la vente.

La société s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible.
Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou défauts de mise à jour, qu’ils soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.

Les informations figurant sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.

5. LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES

Le site ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à son utilisation.

L’utilisateur s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur à jour.

6. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La société LNBCM est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment :
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Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation de tout ou partie du site, quel que soit le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive de contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

7. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

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Elle ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation du site (perte de marché, perte de chance, etc.).

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Aucune donnée personnelle n’est cédée ou vendue à des tiers.

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10. DROIT APPLICABLE

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.lesneobourgeoises.com est soumis au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

11. PRINCIPALES LOIS APPLICABLES

• Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD)
• Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (Informatique et Libertés)
• Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN)

12. LEXIQUE

Utilisateur : internaute se connectant et utilisant le site.
Données personnelles : toute information permettant d’identifier une personne physique.